Société BISCOVAL S.A., Zone Industrielle, 85600 MONTAIGU.
Numéro de dépôt :
1283173
Date de dépôt :
23/08/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/08/1994
Présentation de la marque GOURMANDISES ST FRANCOIS BISCOVAL
Déposée le 23 août 1984 par la Société Anonyme (SA) Société BISCOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « GOURMANDISES ST FRANCOIS BISCOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BISCOVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLARD - France.
La marque GOURMANDISES ST FRANCOIS BISCOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283173.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDISES ST FRANCOIS BISCOVAL est expirée depuis le 23 août 1994.
Société BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : B+ , KATHY
Société BISCOVAL S.A., Zone Industrielle, 85600 MONTAIGU. - France
ALLARD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Emballage de biscuits, gateaux, patisserie et confiserie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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